Modalité d'utilisation du site Internet et d’achat en ligne 

ATTENTION! LIRE LES PRÉSENTES MODALITÉS ET CONDITIONS D’UTILISATION ATTENTIVEMENT AVANT D’UTILISER CE SITE INTERNET. Par l’utilisation du site Internet www.roseoubleu.com (le « Site Internet »), l’utilisateur consent inconditionnellement aux pratiques décrites aux présentes Modalités d’utilisation du Site Internet et d’achat en ligne (les « Modalités ») et dans la Politique de confidentialité (la « Politique »). Les Modalités et la Politique constituent une entente légale entre l’utilisateur et 9061-1997 Québec Inc. (« Rose ou Bleu ») relativement à l’accès et à l’utilisation du Site Internet. Lorsque l’utilisateur utilise le Site Internet, il accepte d’être lié par les Modalités et la Politique. SI L’UTILISATEUR NE SOUHAITE PAS ACCEPTER LES MODALITÉS ET LA POLITIQUE, IL NE DOIT PAS UTILISER CE SITE INTERNET.

Rose ou Bleu se réserve le droit de modifier en tout temps les Modalités et la Politique ainsi que les produits ou services proposés ou mentionnés sur son Site Internet, à son seul gré, sans aucun préavis et sans engager sa responsabilité. Nous vous encourageons à consulter les Modalités et la Politique fréquemment.

Si vous n’avez pas l’âge de la majorité dans la province où vous êtes domicilié, veuillez obtenir la permission d’un parent ou de votre tuteur avant d’utiliser le Site Internet.

Utilisation du Site Internet

L’utilisateur ne peut, d'aucune façon, reproduire l'information ou le matériel affiché sur le Site Internet ou pouvant en être téléchargé, ou rééditer, afficher, produire publiquement, diffuser, distribuer, vendre, transférer, modifier ou utiliser tout tel information ou matériel à quelque fin commerciale ou publique que ce soit. Toute utilisation non autorisée de tel information ou matériel peut être en violation des lois sur le droit d'auteur, des lois sur les marques de commerce, des lois relatives au respect de la vie privée et tout autre loi et règlement. La conception du Site Internet et tous les textes, les graphiques, les logos, les informations, le contenu et autres matériels affichés sur le Site Internet ou qui peuvent en être téléchargés sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les lois sur les marques de commerce et d’autres lois et ne peuvent être utilisés que conformément aux Modalités ou avec une autorisation écrite préalable du propriétaire dudit matériel.

L’utilisateur ne peut avoir accès au Site Internet à des fins illégales ou interdites en vertu des Modalités. L’utilisateur peut utiliser le Site Internet ou y avoir accès pour connaître la disponibilité des biens ou des services proposés par Rose ou Bleu et/ou pour en faire l'achat. L'utilisation du Site Internet pour tout autre motif, y compris à des fins commerciales, est expressément interdite. Tous droits réservés.

Protection des renseignements personnels

L’utilisateur confirme qu’il a lu la Politique et que celle-ci est raisonnable. L’utilisateur consent à ce que Rose ou Bleu utilise ses renseignements personnels conformément aux Modalités et à la Politique et aux fins énoncées dans celles-ci.

Communications de l’utilisateur

Rose ou Bleu considère comme non confidentiels et non exclusifs, toute communication ou renseignement autre que les renseignements personnels régis par la Politique, ainsi que tout matériel, suggestion, idée, concept, savoir-faire, technique, question, commentaire ou autre communication transmis par un utilisateur, d'une manière ou d'une autre, à Rose ou Bleu, ses dirigeants, administrateurs, employés, consultants, représentants, mandataires et ayants droit (les « Communications »). Rose ou Bleu se voit ainsi octroyer un droit et une licence à perpétuité, libres de redevances, irrévocables, cessibles, sans restriction et susceptibles d’être octroyés en sous-licence pour l’utilisation de toutes les Communications, pour quelque raison que ce soit, y compris, notamment, la reproduction, la transmission, la divulgation, la publication, la diffusion, la distribution, l’affichage, le développement, l’adaptation, la traduction, la création d’œuvres dérivées, la fabrication ou la commercialisation, de quelque manière que ce soit, à toute fin commerciale ou non commerciale, sans restriction et sans quelconque obligation de dédommagement. L’utilisateur déclare et garantit qu’il a le droit de distribuer et de reproduire les Communications et qu’il a le droit d’accorder la licence prévue précédemment. L’utilisateur renonce à tous ses droits moraux à l’égard des Communications.

Rose ou Bleu peut, mais n'y est aucunement tenue, surveiller ou enregistrer toutes Communications, les utiliser, les retourner, les revoir ou y répondre. ROSE OU BLEU NE SERA AUCUNEMENT RESPONSABLE DU CONTENU DE TELLES COMMUNICATIONS, QUE CE SOIT EN VERTU DES LOIS SUR LE DROIT D'AUTEUR, LA DIFFAMATION, LE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE, L'OBSCÉNITÉ OU AUTRES. Rose ou Bleu se réserve le droit d’effacer toutes Communications qui contiennent du matériel jugé inapproprié ou inacceptable. Rose ou Bleu, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses consultants, ses représentants, ses mandataires et ayants droit n’assument aucune responsabilité relativement aux Communications.

Nom d’utilisateur et mot de passe

Certains endroits et certaines activités sur le Site Internet nécessitent que l’utilisateur ait un nom d’utilisateur et un mot de passe (les « Codes »). Vous vous engagez à fournir de l’information véridique et à jour à votre sujet, tel que requis par le processus d’enregistrement et à mettre cette information à jour promptement si nécessaire afin d’assurer qu’elle demeure juste et complète. Vous reconnaissez que vous êtes responsable de toute activité qui a lieu sous vos Codes, et de sortir de votre compte à la fin de chaque session.

Rose ou Bleu se réserve le droit d’annuler ou de suspendre, en tout temps, les Codes d’un utilisateur, à sa seule discrétion, sans préavis ou sans recours pour l’utilisateur ou toute autre personne. Rose ou Bleu n’est aucunement tenue de vérifier la véritable identité ou l'autorité de toute personne utilisant les Codes afin d’accéder au Site Internet et utiliser celui ci. Rose ou Bleu peut, à sa seule discrétion et en tout temps, exiger une preuve d'identité de toute personne demandant l'accès et l'utilisation du Site Internet et peut refuser l'accès à celui-ci, en tout ou en partie, si Rose ou Bleu n’est pas satisfaite d'une telle preuve.

L’utilisateur est entièrement responsable de la confidentialité et de la sécurité des Codes ainsi que de toute utilisation, bonne ou mauvaise, pouvant découler d’une divulgation des Codes par l’utilisateur. Après avoir accédé au Site Internet en utilisant ses Codes, il est de la responsabilité de l’utilisateur de s’assurer de bien fermer le navigateur, de vider la mémoire cache et/ou de fermer la session afin que les Codes ne puissent être accessibles à un utilisateur postérieur. Si l’utilisateur soupçonne que ses Codes ont été perdus, volés ou sont connus et/ou utilisés par une autre personne, il doit immédiatement en aviser Rose ou Bleu par téléphone au (514) 948-3666, au numéro sans frais 1 (866) 948-3666 ou par courriel à l’adresse info@roseoubleu.com. Rose ou Bleu n'assume aucune responsabilité, ni ne pourra être tenue responsable, de tout dommage découlant du défaut de l’utilisateur de conserver ses Codes confidentiels et en sécurité.

Listes de naissance

Afin de créer une liste de naissance, l’utilisateur doit avoir atteint l’âge de la majorité dans la province où il est domicilié. L’utilisateur doit également consentir à la collecte, l’utilisation et la communication par Rose ou Bleu des renseignements personnels concernant la liste de naissance de l’utilisateur à toute personne qui désire y avoir accès et ce, afin de permettre et faciliter le but de la liste de naissance, le tout conformément à la Politique. L’utilisateur accepte que ses noms et prénoms réels, son nom d’utilisateur, les noms et prénoms du destinataire ou du bénéficiaire de la liste de naissance, la ville et la province de résidence de l’utilisateur, du destinataire ou du bénéficiaire de la liste de naissance, la date de l’événement ainsi qu’une liste de tous les articles, produits ou autres ajoutés à la liste de naissance de l’utilisateur, soient accessibles et communiqués à toute personne consultant la liste de naissance de l’utilisateur.

L’utilisateur qui fournit le nom d’un destinataire ou d’un bénéficiaire de la liste de naissance déclare et garantit à Rose ou Bleu qu’il a l’autorité nécessaire pour le faire et qu’il a obtenu tous les consentements nécessaires de la personne concernée, afin d’autoriser Rose ou Bleu à collecter, utiliser et/ou communiquer ces renseignements dans le but énoncé précédemment et afin de livrer les articles, produits ou autres au destinataire ou au bénéficiaire de la liste de naissance.

Concours

Rose ou Bleu peut, à divers moments, organiser des concours ouverts aux utilisateurs du Site Internet et à d'autres personnes. Les concours sont régis par les Modalités et le règlement du concours applicable. Chaque fois que l’utilisateur participe à un concours via le Site Internet, il accepte d'être lié par les Modalités et le règlement du concours applicable.

Produits et services fournis

Le Site Internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise. Rose ou Bleu s’efforce de fournir sur son site des informations complètes, exactes, précises et à jour. Toutefois, il est possible que de telles informations soient de temps à autre incomplètes, inexactes, imprécises ou périmées. De plus, certains poids, dimensions et descriptions sont approximatifs et ne sont fournis que pour des raisons pratiques seulement. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site Internet ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve des modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Le contenu, les informations, les caractéristiques, les produits et les prix des produits et services décrits ou illustrés sur le Site Internet sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment sans préavis. Rose ou Bleu ne fait aucune représentation quant à l’intégralité, l’exactitude ou la mise à jour du Site Internet. Rose ou Bleu ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Rose ou Bleu déploie tous les efforts raisonnables pour afficher le plus exactement possible les caractéristiques de ses produits, y compris la couleur réelle de ces derniers. Cependant, la couleur réelle affichée à l’écran de l’utilisateur est liée à son système informatique et Rose ou Bleu ne peut garantir que celui-ci l’affichera correctement. Toutes les images des produits présentés sur le site le sont à titre informatif et peuvent différer des mêmes produits en magasin.

L'information est fournie uniquement à des fins éducatives et de divertissement et ne devrait en aucun cas être interprétée comme une recommandation pour un traitement particulier, un produit ou un plan d’action. L’utilisation du Site Internet ne doit pas remplacer des consultations avec un professionnel qualifié.

Disponibilité et prix des produits et services

Tous les prix affichés sont en dollars canadiens. Les taxes applicables ainsi que les frais de transport et de livraison sont en sus. Rose ou Bleu se réserve le droit de modifier en tout temps le prix des produits et services offerts sur le Site Internet et en magasin, sans préavis. Les prix des produits et services présentés sur le site peuvent différer des prix offerts par Rose ou Bleu pour les mêmes produits et services en magasin. De plus, il est possible que des erreurs, des inexactitudes, des omissions (y compris la description inexacte de produits et services) ou d’autres erreurs se produisent de temps à autre. Rose ou Bleu ne peut garantir que les produits et services annoncés sur le Site Internet seront disponibles lorsque commandés ou après la commande. Les produits offerts en réduction peuvent ne plus l'être à tout moment et sans préavis. Rose ou Bleu s’efforce de fournir des renseignements à jour et exacts, notamment en ce qui concerne les prix des produits et services.

Rabais Jumeaux et plus

Un rabais Jumeaux et plus de 10 % avant taxes est accordé sur les achats effectués par le ou les parents (père et/ou mère seulement) de jumeaux, triplés ou plus. Ce rabais n’est pas applicable aux livraisons. Le rabais Jumeaux et plus s'applique sur tous les articles en magasin ou en ligne à prix régulier uniquement. Ce rabais ne peut être jumelé avec une autre promotion. En l'absence des enfants, le ou les parents qui désirent se prévaloir de ce rabais doivent présenter une pièce justificative valide (carte d’assurance-maladie, etc.).

Modalités de paiement

Le paiement de toute commande effectuée par un utilisateur sur le Site Internet devra se faire en ligne selon les modalités de paiement offertes, notamment via un compte PayPal ou directement en soumettant les informations de la carte de crédit de l’utilisateur sur le Site Internet. Pour plus d’informations sur les modalités et conditions d’utilisation de PayPal, veuillez visiter www.paypal.ca

Il est de la responsabilité de l’utilisateur de prendre connaissance et de respecter les modalités d’utilisation et autres politiques de PayPal. Rose ou Bleu ne peut être tenue responsable pour quelconque dommage résultant de l’utilisation, bonne ou mauvaise, des services fournis par PayPal. En cas de doute sur le paiement par Paypal, l’utilisateur peut communiquer avec Rose ou Bleu par téléphone au (514) 948-3666, au numéro sans frais 1 (866) 948-3666 ou par courriel à l’adresse info@roseoubleu.com.

Restrictions relatives à l’expédition

Rose ou Bleu peut, à sa discrétion, vérifier l’identité de l’utilisateur et/ou du détenteur de la  carte de crédit utilisée en demandant de fournir une ou des pièces justificatives (permis de conduite, carte d’assurance maladie, etc.) et ce, afin de prévenir les cas de fraude. Si Rose ou Bleu soupçonne qu’un acte frauduleux ou criminel est potentiellement commis par un utilisateur, Rose ou Bleu peut, à sa discrétion, refuser l’envoi de tout achat fait sur le Site Internet. De plus, Rose ou Bleu peut rapporter l’acte frauduleux ou criminel aux autorités concernées, notamment au Service de Police de la Ville de Montréal.

Lorsqu'une commande est passée, elle sera expédiée à une adresse désignée par l'utilisateur, pourvu que l'adresse d'expédition soit conforme aux restrictions relatives à l'expédition énoncées sur le Site Internet. Tous les achats effectués sur le Site Internet seront expédiés au destinataire en vertu d'un contrat de transport entre l’utilisateur et Postes Canada ou UPS. Le risque de perte et les droits des articles achetés sur le Site Internet sont transférés à l’utilisateur sur remise des produits au transporteur. Il incombe à l’acheteur de présenter une demande d'indemnisation au transporteur pour tout envoi endommagé ou perdu.

Livraison des commandes

La boutique Rose ou Bleu propose un service d'expédition au Canada par Postes Canada (livraison régulière). Le coût de l'expédition est calculé automatiquement lorsque vous passez une commande. L’utilisateur doit s’assurer de l'exactitude des coordonnées dans la section « adresse de livraison ». Si vous éprouvez des difficultés à passer votre commande, veuillez communiquer avec Rose ou Bleu par téléphone : (514) 948-3666 ou au numéro sans frais 1 (866) 948-3666 ou par courriel:serviceclienteleweb@roseoubleu.com.

Les colis seront livrés dans un délai de cinq jours ouvrables à partir de la date du paiement, si la commande est en stock chez Rose ou Bleu.

Tarifs de livraison

Les frais de livraison sont de 9,99 $ + taxes pour les achats de moins de 100 $ (avant taxes). La livraison est gratuite pour les achats de plus de 100 $ (avant taxes) ainsi que pour tout achat de cartes‑cadeaux (même si le montant est inférieur à 100 $). Toutes les livraisons mentionnées ci-dessus sont expédiées par Postes Canada.

Rose ou Bleu n’est pas responsable des colis non réclamés, des frais liés à la réexpédition ou des frais reliés au retour de marchandise.

L’expédition et la livraison des produits Rose ou Bleu se font uniquement au Canada : des ententes commerciales limitent la vente des produits Rose ou Bleu à l’extérieur du Canada.

Boîtes et contenus des envois

Chez Rose ou Bleu, recycler, c'est important. C'est pourquoi nous réutilisons des boîtes pour l'envoi de vos commandes chaque fois que cela est possible. D'autre part, dans un souci d'efficacité, des articles de petites tailles peuvent être placés à l'intérieur d'articles plus volumineux. Ainsi, à la réception de votre commande, prenez le temps de vérifier le contenu ce votre colis : les informations imprimées sur la boîte ne correspondent pas forcément aux produits commandés et il se peut que de grands articles en contiennent de plus petits.

Ramassage de produit en magasin

Rose ou Bleu offre aussi l’option de ramassage en magasin sur présentation de la facture ou du numéro de facture. Il n’y a aucuns frais pour le ramassage en magasin. Le processus de ramassage en magasin peut prendre jusqu’à quatre jours ouvrables.

Si la commande provient d’une liste de naissance, Rose ou Bleu avise par courriel les personnes de la liste de naissance. Nous communiquerons également avec la personne qui a fait l’achat de la commande par courriel afin de l’aviser que la commande est prête à être ramassée en magasin.

Politique de retour

Pour tout retour, le détenteur du produit doit préalablement avoir obtenu un numéro d’autorisation en communiquant avec le service de retour de Rose ou Bleu par téléphone au (514) 948-3666 ou au numéro sans frais 1 (866) 948-3666 du lundi au vendredi, de 10 h à 18 h ou par courriel à l’adresse suivante : serviceclienteleweb@roseoubleu.com.

Un échange ou un remboursement pourra être consenti, si toutes les conditions sont respectées, dans les 30 jours suivant la date d’achat : (i) en magasin sur présentation de la facture ou; (ii) par envoi postal du produit (aux frais de l’utilisateur) avec une copie de la facture ou le numéro de la facture. S’il y a remboursement, celui‑ci sera effectué sur la carte de crédit qui avait été initialement utilisée pour payer le produit.

Les produits retournés ne doivent pas avoir été utilisés, l’emballage doit être intact, avec tous les autocollants d’origine et les étiquettes présents lors de la vente. Aucun produit soumis à des restrictions de sécurité ou d’hygiène ne peut être retourné à moins qu’il ne soit sous scellé. Si les conditions de retour ne sont pas respectées, le retour pourra être refusé. Les frais de retour sont à la charge de l’utilisateur.

Marchandise défectueuse

L’utilisateur doit contacter le service de retour de Rose ou Bleu avant tout renvoi de produit défectueux par téléphone au (514) 948-3666 ou au numéro sans frais au 1 (866) 948-3666 du lundi au vendredi de 10 h à 18 h ou par courriel : serviceclientele@roseoubleu.com. Les frais de retour de l'article ainsi que les frais d'expédition du nouveau produit seront à la charge de Rose ou Bleu si le retour est accepté.

Cartes-cadeaux

Les cartes-cadeaux achetées en ligne peuvent être utilisées qu'en ligne. Aucun échange ou remboursement pour les cartes-cadeaux.

Article en rabais

Tout article acheté en rabais est une vente finale. Il n’y aura ni échange, ni remboursement possible.

Bon de réduction

Le « code promotionnel » ne s'applique pas sur les produits en rabais, les cartes‑cadeaux et les frais de livraison. Le code est non valable en magasin.

Marques de commerce

Tous les logos, les marques de commerce, les marques de services et noms commerciaux utilisés ou affichés sur le Site Internet peuvent être enregistrés ou non enregistrés par Rose ou Bleu. D'autres logos, marques de commerce, marques de services et noms commerciaux utilisés ou affichés sur le Site Internet peuvent être enregistrés ou non enregistrés auprès de leurs propriétaires respectifs. Aucune disposition sur le Site Internet n'accorde ou ne devrait être interprétée comme accordant, par implication ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation des logos, des marques de commerce, des marques de services et noms commerciaux affichés sur le Site Internet sans la permission écrite de Rose ou Bleu ou de leurs propriétaires respectifs.

Navigateur Internet

Le Site Internet a été développé pour un affichage optimal sur les navigateurs Internet [*]. Rose ou Bleu conseille à l’utilisateur d’utiliser ces navigateurs Internet pour apprécier d’une façon optimale son expérience sur le Site Internet. Rose ou Bleu ne pourra être tenue responsable de quelconque dommage lié à l’utilisation du site et des problèmes d’affichage dus au navigateur Internet de l’utilisateur. De plus, l’utilisateur du Site Internet s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et un navigateur de dernière génération, à jour.

Liens hypertextes

Le Site Internet peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites Internet qui n’appartiennent pas à Rose ou Bleu, ni ne sont gérés ou contrôlés par celle-ci. Tous ces liens ne sont fournis que pour des raisons pratiques seulement. Pour utiliser ces liens, l’utilisateur doit quitter le Site Internet. Rose ou Bleu n’a pas la possibilité de vérifier le contenu, le matériel ou toute autre information contenue dans les autres sites Internet ainsi visités. Rose ou Bleu ne cautionne, ne garantit, ni ne fait quelque représentation que ce soit à propos de tout autre site Internet ainsi qu’à propos de tout contenu, matériel ou information pouvant ou non s’y trouver. L’utilisateur qui décide d’avoir accès à d’autres sites Internet à partir d’un lien pouvant être contenu dans le Site Internet le fait à ses risques et périls. Rose ou Bleu n’assume aucune responsabilité pour tout préjudice découlant de l’utilisation de tels sites Internet.

Nul ne peut créer ou maintenir un ou des liens d’un ou de plusieurs autres sites Internet à une page du Site Internet sans l’autorisation écrite et préalable de Rose ou Bleu. Tous les liens autorisés du Site Internet doivent être conformes à toutes les lois et tous les règlements applicables.

Témoins (Cookies)

La navigation sur le Site Internet est susceptible de provoquer l’installation de témoin(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur afin de stocker et aider à retracer votre information. Un témoin (cookie) est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site Internet et ont également vocation à permettre de retracer certaines informations statistiques qui aident Rose et Bleu à améliorer le Site Internet. Le refus d’installation d’un témoin peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services ou secteurs du Site Internet. L’utilisateur peut lui seul configurer son ordinateur pour accepter ou refuser l’installation des témoins.

Réseaux Sociaux

L’utilisation des différents réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram, Google+, blogues, etc.) est une excellente façon pour les utilisateurs d’interagir entre eux ou avec Rose ou Bleu. Rose ou Bleu est heureuse de pouvoir échanger des informations avec sa clientèle en dehors du Site Internet mais invite celle-ci à consulter ce dernier pour de plus amples renseignements et informations. Rose ou Bleu peut communiquer des informations et des nouvelles concernant ses produits, ses promotions et concours sur les réseaux sociaux. Toutefois, en cas de divergence entre le contenu des réseaux sociaux et le contenu du Site Internet, ce dernier a priorité.

Rose ou Bleu encourage les utilisateurs à publier des commentaires à son sujet ou à lui poser des questions sur les réseaux sociaux. Toutefois, Rose ou Bleu ne vérifie ni ne confirme l’exactitude des commentaires des utilisateurs des réseaux sociaux à son sujet ou au sujet de quelconque produit vendu par Rose ou Bleu sur le Site Internet ou en magasin. Rose ou Bleu ne cautionne aucune des opinions exprimées par les utilisateurs dans leurs commentaires ni ne s’assure de l’observation des Modalités et/ou de la Politique sur ces réseaux sociaux. Toutefois, Rose ou Bleu se réserve la possibilité de surveiller les activités sur les réseaux sociaux la concernant et d’en censurer tout commentaire jugé inapproprié ou inacceptable, à tout moment et à sa discrétion. Rose ou Bleu se réserve également la possibilité de bannir un utilisateur de ses réseaux sociaux, à tout moment et à sa discrétion.

Les réseaux sociaux utilisés par Rose ou Bleu pourraient parfois ne pas être disponibles. Rose ou Bleu n'a aucun contrôle sur ces interruptions, puisque ces réseaux sociaux sont gérés par des tiers. À ce titre, Rose ou Bleu n'accepte aucune responsabilité si les réseaux sociaux ne fonctionnent pas ou s'ils ne sont pas disponibles.

Lois applicables

Ces Modalités et leur exécution sont régies par les lois de la province de Québec, au Canada. Les utilisateurs consentent et se soumettent à la juridiction exclusive des tribunaux situés à Montréal, dans la province de Québec, au Canada, dans l’éventualité d’un litige découlant de l’utilisation du Site Internet, des présentes Modalités et/ou de la Politique.

Résiliation

Rose ou Bleu se réserve le droit de mettre fin aux Modalités, à la Politique et/ou au Site Internet, à tout moment, sans motif et sans préavis, et ce, à son entière discrétion.

Renonciation à tout recours

L’utilisateur renonce à tout recours contre Rose ou Bleu, incluant ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses consultants, ses représentants, ses mandataires et ayants droit, et les tient quittes de toute réclamation ou demande, de quelque nature que ce soit, découlant de l’utilisation du Site Internet ou des services réseaux de Rose ou Bleu.

Limitations de responsabilité

Sauf tel qu’il est expressément indiqué dans les Modalités, Rose ou Bleu ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, au sujet du Site Internet ou du contenu qui s’y trouve, lesquels sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ». Rose ou Bleu ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité, la fiabilité ou la pertinence de l’exploitation, de l’utilisation, du contenu ou des données qui se trouvent sur le Site Internet et décline expressément toutes les garanties et conditions à l’égard de celui-ci, de son contenu ou de ses données, y compris les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d’adaptabilité à une fin particulière, de titre et de non-violation, et celles découlant de la loi ou relevant des pratiques habituelles ou des usages commerciaux. Aucun conseil ou information obtenu lors de l’utilisation du Site Internet ne peut être susceptible de créer des garanties.

Rose ou Bleu n'assume aucune responsabilité ni ne sera tenue responsable de quelconque dommage, y compris ceux pouvant être causés par tout virus qui pourrait attaquer le système informatique, le matériel de télécommunications ou tout autre bien de l’utilisateur, en raison de l’accès ou de l’utilisation du Site Internet, ou en découlant.

Aucun conseil ou information obtenu lors de l’utilisation du Site Internet ne peut être susceptible de créer des garanties. Les services offerts par le Site Internet ne visent pas à se substituer aux conseils d’un professionnel.

Rose ou Bleu ne sera en aucun cas responsable des préjudices, des pertes, des réclamations, des dommages spéciaux, punitifs, exemplaires, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit (y compris la perte de profits, de données, d’exploitation ou d’économies), contractuels, extracontractuels, en responsabilité stricte ou autrement, qui découlent de l’utilisation du Site Internet ou du contenu qui s’y trouve, de l’incapacité d’utilisation ou des résultats d’utilisation du Site Internet, de son fonctionnement, d’une défaillance ou d’un retard dans son fonctionnement, même si elle a été avisée de la possibilité de dommages. Tout utilisateur du Site Internet le fait à ses propres risques. Les limitations de responsabilité citées précédemment ne s'appliquent pas dans la mesure où cela est interdit par la loi.

Dans l'éventualité d'un problème avec le Site Internet ou son contenu, l’utilisateur convient que son unique recours consistera à cesser d'utiliser le Site Internet. Dans l'éventualité d'un problème avec les produits ou services que l’utilisateur aura achetés via le Site Internet, celui ci convient que son unique recours, s'il en est un, se fasse auprès du fabricant desdits produits ou du fournisseur desdits services, conformément à la garantie du fabricant ou à la garantie du fournisseur, ou consistera à demander un remboursement pour le produit ou les services, conformément à la politique relative aux retours et aux remboursements de Rose ou Bleu, affichée sur le Site Internet et en magasin; cette dernière prévalant en cas de divergence.

L’utilisateur accepte de tenir Rose ou Bleu, ainsi que ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses consultants, ses représentants, ses mandataires et ayants droit indemnes et à couvert et de prendre fait et cause pour eux quant à l’ensemble des réclamations, demandes, responsabilités, frais ou dépenses de quelque nature, y compris, notamment, les honoraires et débours juridiques résultant directement ou indirectement : i) de la violation par l’utilisateur des Modalités ou de la Politique; ii) de la navigation sur le Site Internet par l’utilisateur, de son utilisation ou son incapacité de naviguer sur ou d’utiliser le Site Internet; iii) de son utilisation des publications, des communications, des distributions ou téléchargements de quelque nature, ou du fait que l’utilisateur s’est fié à ceux-ci; et/ou iv) de la violation par l’utilisateur de la législation ou de la réglementation applicable. L’utilisateur s’engage à coopérer avec Rose ou Bleu dans la contestation de toute réclamation.

Dispositions finales

Advenant qu'une disposition des Modalités soit jugée illégale, nulle ou inopposable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera alors réputée être retranchée des Modalités et les autres dispositions demeureront alors en vigueur et pleinement applicables.

Les dispositions des Modalités s'appliquent au profit de Rose ou Bleu, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses consultants, ses représentants, ses mandataires et ayants droit. L’utilisateur ne peut céder les Modalités ou les droits et obligations qu'elles lui confèrent sans le consentement préalable écrit et exprès de Rose ou Bleu, que Rose ou Bleu peut refuser à son entière discrétion. Rose ou Bleu peut pour sa part céder les Modalités et les droits et obligations qu'elles lui confèrent sans le consentement de l’utilisateur.

Aucun consentement ou renonciation par une partie à un manquement ou à un défaut par une autre partie dans le cadre des Modalités i) ne doit être interprété comme un consentement ou une renonciation à un manquement ou au défaut continu ou à tout autre manquement ou défaut de ces obligations ou de toute autre obligation de cette partie, ou ii) ne sera opposable que sauf si donné par écrit et signé par toutes les parties.

Les parties conviennent expressément que l’utilisation du masculin et du singulier dans les Modalités et la Politique inclut également le féminin et le pluriel, à moins que les circonstances ne s’y prêtent pas, et ce, afin d’alléger le texte. Les parties conviennent également que les Modalités et la Politique soient rédigées en français.

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par les Modalités ou la Politique sont réservés à Rose ou Bleu.

Rose ou Bleu peut être jointe à l’adresse suivante :

3520, boul. St-Joseph est

Montréal (Québec)

H1X 1W6